| Décret exécutif n° 98 - 254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 60, pages 9-21) modifié par le décret exécutif n ° 09 - 89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 (J.O.R.A.D.P année 2009, n° 12, pages 9-11) modifié et complété par le décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 52 pages 4-5) modifié et complété par le décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada Eloula 1432 correspondant au 17 avril 2011 (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 24 page 7 ) . |
| Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d'organisation des concours pour l'accès à la formation pour l'obtention du diplôme de magistère (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2003, 1 er semestre |
| Arrêté n° 131 du 06 juin 2005 fixant les modalités d'organisation de la formation doctorale dans le cadre d'une école doctorale (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre). |
| Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 3eme trimestre), , modifié par l'arrêté n° 329 du 05 mai 2014 (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre). |
| Arrêté n°547 du 2 juin 2016 fixant les modalités d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2016, 1er semestre). |
| Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2016,2eme trimestre). |
| Arrêté n° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2016,2eme trimestre). |
| Circulaire n° 02 du 24 avril 2007 fixant les modalités d'habilitation des établissements universitaires pour l'inscription des étudiants en doctorat et l'organisation et la délivrance de l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1er semestre). |