18-12-2019

Legal texts

Décret exécutif n°   98 - 254   du   24 Rabie Ethani   1419   correspondant au   17  août   1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire  (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 60, pages 9-21)   modifié par le décret exécutif n ° 09 - 89   du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009  (J.O.R.A.D.P année 2009,  n° 12, pages 9-11)   modifié et complété par le décret exécutif n°  10-202   du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010  (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 52 pages 4-5)   modifié et complété par le décret exécutif n°  11-164   du 13 Joumada Eloula 1432 correspondant au  17 avril 2011  (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 24 page 7 ) .
Arrêté n°  90   du 12 avril 2003 fixant les modalités d'organisation des concours pour l'accès à la formation pour l'obtention du diplôme de magistère  (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2003, 1 er   semestre
Arrêté n°  131   du 06 juin 2005 fixant les modalités d'organisation de la formation doctorale dans le cadre d'une école doctorale  (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre).
Arrêté n° 191   du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat  (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 3eme trimestre), ,  modifié par l'arrêté n°  329   du 05 mai 2014  (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre).
Arrêté n°547  du 2 juin 2016 fixant les modalités d'organisation  de la formation de troisième  cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse  de doctorat (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique   année 2016, 1er   semestre).
Arrêté n° 704   du 16  juin  2016 fixant  les  procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2016,2eme   trimestre).
Arrêté n° 933  du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2016,2eme  trimestre).
Circulaire n°   02   du 24 avril 2007 fixant les modalités d'habilitation des établissements universitaires pour l'inscription des étudiants en doctorat et l'organisation et la délivrance de l'habilitation universitaire   (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1er semestre).